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Marques déposées par BOURGETEAU VINCENT
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BIOCANIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCANIN
BOURGETEAU VINCENT

Numéro de dépôt :
3729296
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
BIOCANIN de BOURGETEAU VINCENT

Présentation de la marque BIOCANIN

Déposée le 12 avril 2010 par BOURGETEAU VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est BOURGETEAU VINCENT domicilié(e) 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGETEAU VINCENT domicilié(e) 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France.

La marque BIOCANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCANIN est expirée depuis le 12 avril 2020.

BOURGETEAU VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : façon Bio , CHOUETTE MAMA


BOURGETEAU VINCENT - 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France


BOURGETEAU VINCENT - 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542721 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542720 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.